Skip to content

Latest commit

 

History

History
37 lines (22 loc) · 1.93 KB

README.md

File metadata and controls

37 lines (22 loc) · 1.93 KB
Raw

(Français)

Template for Government of Canada open source code repositories

  • What is this project?
  • How does it work?
  • Who will use this project?
  • What is the goal of this project?

How to Contribute

See CONTRIBUTING.md

License

Unless otherwise noted, the source code of this project is covered under Crown Copyright, Government of Canada, and is distributed under the MIT License.

The Canada wordmark and related graphics associated with this distribution are protected under trademark law and copyright law. No permission is granted to use them outside the parameters of the Government of Canada's corporate identity program. For more information, see Federal identity requirements.

Gabarit pour dépôts de code source ouvert du gouvernement du Canada

  • Quel est ce projet?
  • Comment ça marche?
  • Qui utilisera ce projet?
  • Quel est le but de ce projet?

Comment contribuer

Voir CONTRIBUTING.md

Licence

Sauf indication contraire, le code source de ce projet est protégé par le droit d'auteur de la Couronne du gouvernement du Canada et distribué sous la licence MIT.

Le mot-symbole « Canada » et les éléments graphiques connexes liés à cette distribution sont protégés en vertu des lois portant sur les marques de commerce et le droit d'auteur. Aucune autorisation n'est accordée pour leur utilisation à l'extérieur des paramètres du programme de coordination de l'image de marque du gouvernement du Canada. Pour obtenir davantage de renseignements à ce sujet, veuillez consulter les Exigences pour l'image de marque.